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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES DU SOLEIL
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SOLSTICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
DOMAINES DU SOLEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3126439
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2011
SOLSTICE de DOMAINES DU SOLEIL

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 17 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES DU SOLEIL domicilié(e) Château Canet - Rustiques, 11800 TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 957 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 17 octobre 2011.

DOMAINES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : LOS 3 BANDIDOS , SEIGNEURS D'OC


DOMAINES DU SOLEIL Société Anonyme - Château Canet - Rustiques, 11800 TREBES - France - SIREN 420957599


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433556 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins issus de la région du Languedoc-Roussillon et produits à partir des cépages qui y sont traditionnellement cultivés.